Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCODA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C COPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCODA domicilié(e) 2 rue de Chateaudun, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque C COPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCODA, société anonyme - 2 rue de Chateaudun, 75009 PARIS - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Machines et machines-outils, machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, balayeurs mécaniques, batteurs électriques, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, broyeurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, machines à coudre, compresseurs pour réfrigérateurs, machines coupeuses, couteaux (parties de machines), couteaux électriques, machines pour la purification de l'eau, machines éplucheuses, essoreuses, fers (parties de machines), machines à filtrer, fouets électriques à usage ménager, gaufreuses, machines hache-viande, appareils de lavage, machines à laver le linge, machines à tordre le linge, machines à râper les légumes, lessiveuses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, pressoirs, repasseuses, tambours de machines, machines à laver la vaisselle, machines à vapeur.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches, ouvres-boîtes non électriques, canifs, ciseaux, coupe-légumes, hache-légumes, couteaux, couteaux écaillères, outils hache-viande, couteaux hachoirs,ouvre-huîtres.Appareils électriques, photographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, acoustiques (avertisseurs), bras acoustiques pour tourne-disques, conduits acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aiguilles de tourne-disques, antennes, aspirateurs de poussière, appareils d'enseignement audiovisuel, bacs de rinÇage (photographie), balances, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes magnétiques, bandes vidéo, bascules (appareils de pesage), boitiers de haut-parleurs, bouilloires électriques, machines de bureau, machines à calculer, caméras (appareils cinématographiques), appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films, cireuses à parquet électriques, claviers d'ordinateur, prises de courant, appareils pour la fermentation, appareils de projection de diapositives, machines à dicter, saphirs de tourne-disques, disques magnétiques, disques à calcul, disques acoustiques, disquettes souples,écrans de projection, piles électriques, émetteurs (télécommunication), appareils pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrement sonore, enregistreurs à bande magnétique, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, fers à repasser électriques, flashes (photographie), haut-parleurs, appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jumelles optiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, microphones, appareils et machines à photocopier, appareils et machines électriques à polir à usage domestique, postes de TSF, postes radiotéléphoniques, appareils de radio, fers à repasser électriques, appareils de télévision, appareils pour le traitement du texte, trépieds pour appareils photographiques.Diffuseurs (éclairage), appareils à filtrer l'eau, chauffe-eau, fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expériences), appareils et machines frigorifiques, friteuses électriques, torréfacteurs à fruits, gaufriers électriques, appareils et machines à glace, glacières, grille-pain, marmites autoclaces électriques, plaques chauffantes, chauffe-plats, réchauds, réfrigateurs, rôtissoires, sèche-cheveux,sèchoirs (appareils), stérilisateurs, toasteurs, tournebroches, ustensiles de cuisson électriques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), matériel de nettoyage, récipients calorifuges pour les aliments, moulins à café à main, boîtes en verre, brochettes (aiguilles métalliques)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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